Un tribunal américain rend une décision dans le cadre du litige opposant Qualcomm et ARM

Le litige qui opposait depuis deux ans Qualcomm, fabricant américain de technologies sans fil et de semi-conducteurs, à son homologue britannique ARM, également fabricant de semi-conducteurs, vient d'être réglé en justice. Selon le jugement, Qualcomm peut continuer à installer et à vendre des puces de marque Nuvia, ce qui est un grand succès pour le fabricant, car les processeurs auraient dû être détruits dans le cas contraire.

ARM a vu ses droits de licence violés et a intenté une action en justice

L'élément déclencheur a été le rachat du groupe Nuvia par Qualcomm en 2021, qui a permis à l'entreprise californienne d'accéder aux puces dotées de la technologie ARM. ARM disposait d'une licence spéciale pour produire ces puces pour Nuvia et cette licence à prix réduit a été transférée à Qualcomm.

Dans ce contexte, ARM a estimé qu'une nouvelle licence (plus coûteuse) devait être créée et a attaqué Qualcomm en justice. Au fil des ans, des négociations extrajudiciaires ont eu lieu à plusieurs reprises, mais elles n'ont pas abouti à des résultats significatifs.

L'affaire a donc été portée devant le tribunal fédéral américain de Wilmington, dans l'État du Delaware. Le 20 décembre, le tribunal a décidé que Qualcomm pouvait continuer à vendre les puces Nuvia. Cette décision a été rendue grâce aux bons arguments de Qualcomm.

Pourquoi le tribunal a-t-il tranché en faveur de Qualcomm ?

Grâce à son rachat de Nuvia, Qualcomm a reçu l'"Architecture License Agreement (ALA)". Selon ARM, cette licence permettait à Nuvia de développer des processeurs "adaptés au client" et de les vendre sur le marché des serveurs. Qualcomm étant principalement représentée sur le marché des ordinateurs et des portables, ARM a fait valoir qu'un "Technology License Agreement (TLA)" plus coûteux était nécessaire.

Qualcomm, pour sa part, s'y est opposée et a souligné que la conception de Nuvia ne représentait qu'un maximum de 1 % des produits. Gerard Williams III, Senior Vice President of Engineering chez Qualcomm, a cité en exemple la série Snapdragon X, qui est fabriquée presque entièrement selon les spécifications du client.

Compte tenu de ces écarts importants, Qualcomm estime qu'ARM tente simplement d'augmenter ses coûts avec une nouvelle licence. Afin de convaincre pleinement le tribunal, Qualcomm a présenté un document interne d'ARM émanant du PDG René Haast, selon lequel ARM envisageait de fabriquer ses propres processeurs à l'avenir (ARM Holding ne fabrique pas actuellement ses propres processeurs, mais se contente de négocier des licences).

Si tel était le cas, ARM deviendrait un concurrent direct de Qualcomm. Bien que René Haas ait rejeté ce rapport, le tribunal a décidé que Qualcomm ne devait pas signer une nouvelle licence avec ARM. Seul l'avenir nous dira si les rumeurs selon lesquelles ARM produirait ses propres semi-conducteurs sont fondées.