Le Trésor et la SEC lancent des enquêtes sur la réglementation de NFT en matière de blanchiment d'argent et de prêts fractionnés

Les transactions NFT commencent à faire l'objet d'une attention accrue de la part des autorités réglementaires. Pas autant que le reste de l'univers des crypto-monnaies, mais tout cela pourrait changer en un clin d'œil compte tenu d'une nouvelle enquête de la Security and Exchange Commission (SEC) et d'une étude du département du Trésor https://home.treasury.gov/news/press-releases/jy0588 sur les NFT. Le Trésor a récemment publié un mémo qui indique que "lemarché émergent de l'art numérique, tel que l'utilisation de jetons non fongibles (NFT), peut présenter de nouveaux risques" similaires au blanchiment d'argent via "l'art de grande valeur", d'où la nécessité de garder un œil sur eux comme sur le blanchiment via des pièces d'art ordinaires. Le Trésor suggère même les prochaines étapes qui, selon lui, ont été élaborées avec la collaboration de "maisons de vente aux enchères, galeries, institutions financières, conseillers en art et universitaires."

• Les NFT, comme toute autre chose de valeur, peuvent être utilisés pour effectuer de l'"auto-blanchiment", un processus par lequel des criminels achètent une chose de valeur en utilisant des fonds souillés et procèdent à la vente et au rachat de cette chose de valeur à eux-mêmes afin de créer des ventes apparemment légitimes. Dans le cas des NFT, l'enregistrement de la vente est conservé sur la blockchain. Le criminel vend ensuite l'objet de valeur "lavé" à une partie non liée et reçoit en retour des fonds non contaminés.
• La structure des NFT permet aux parties de transférer de l'art numérique sans encourir les coûts financiers, réglementaires ou d'enquête potentiels liés à l'expédition physique de l'art....
• Appliquer des exigences en matière de LBC/FT (telles que le signalement d'activités suspectes et les procédures de connaissance du client) à certains acteurs du marché de l'art et/ou les obliger à créer et à maintenir un système de LBC/FT.

Cette dernière partie de la mesure pourrait éventuellement s'appliquer aux plateformes NFT comme OpenSea mais le gouvernement ne s'arrête pas là lorsqu'il s'agit de réglementer l'aspect financier du marché de l'art numérique. La SEC cherche actuellement à savoir si les NFT ont été utilisés pour des prêts fractionnés ou pour lever des fonds pour des entreprises, ce qui signifierait à terme qu'ils devraient être traités comme des actions, avec toute la conformité réglementaire qui en découle.

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