Internet Archive perd son appel dans une affaire concernant 500 000 livres numériques

L'Internet Archive a perdu son appel dans une affaire concernant la distribution et le prêt de plus d'un demi-million de livres numériques.

La décision, rendue mercredi par la Cour d'appel du deuxième circuit, est le dernier coup porté à l'Internet Archive, qui héberge des millions de fichiers vidéo, audio et de livres électroniques (en plus de centaines de milliards d'instantanés de sites web via Archive.org).

La décision concerne une affaire datant de 2020 dans laquelle quatre éditeurs (Hachette, Wiley, HarperCollins et Penguin Random House) ont intenté un procès à l'Internet Archive au sujet de son système Open Library. L'Open Library prête des copies numériques de livres qui sont "sauvegardées" par une copie physique du livre qui se trouve dans une bibliothèque. Les livres numériques sont en fait des numérisations de ces livres physiques et non de véritables livres électroniques dans le contexte auquel la plupart des consommateurs sont habitués.

En d'autres termes, l'Open Library achète des livres physiques, les scanne et les numérise, puis prête ces copies numériques. Traditionnellement, les bibliothèques doivent acheter des licences numériques pour prêter des livres électroniques.

Les quatre éditeurs ont intenté un procès à l'Internet Archive et ont forcé le retrait de plus de 500 000 scans numériques de livres. À l'époque, les éditeurs affirmaient que la méthode de distribution de l'Open Library s'apparentait à du piratage. L'année dernière, un juge fédéral a statué que l'Internet Archive n'avait pas le droit de distribuer des livres en utilisant la méthode de numérisation de l'Open Library. L'Internet Archive a fait appel de cette décision, mais la décision de mercredi a rejeté cet appel.

L'Internet Archive a fait valoir que la numérisation de livres physiques pouvait être considérée comme une transformation et qu'elle serait donc protégée par les dispositions relatives à l'"usage loyal" de la loi sur le droit d'auteur aux États-Unis. Toutefois, la Cour a jugé que cette méthode n'était pas suffisamment transformatrice pour être qualifiée d'usage loyal, confirmant ainsi la décision initiale. Ainsi, le sort du demi-million de copies numériques et, plus largement, de l'Internet Archive lui-même est peut-être en péril.

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